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Conditions générales de vente

1. Définitions 1.1 BLITSBEE : Blitsbee B.V., établie à Amsterdam (1078GA), à l'adresse Churchill-laan 268-4, CoC : 89759117, numéro de TVA : NL865095802B01, (info@blitsbee.com) 1.2 Consommateur-Client : La personne physique, n'agissant pas dans l'exercice d'une profession ou d'une entreprise, et ses représentants, agents, successeurs et/ou héritiers à qui BLITSBEE fournit ou vend des biens. 1.3 Client : La personne physique et/ou morale, agissant dans l'exercice d'une profession ou d'une entreprise, et ses représentants, agents, successeurs et/ou héritiers à qui BLITSBEE fournit ou vend des biens et/ou fournit des services. 1.4 Contrat : Le contrat conclu entre BLITSBEE et le Consommateur-Client et/ou le Client sur la vente ou la fourniture de biens et/ou la prestation de services auquel ces Conditions Générales s'appliquent. PARTIE I Sauf indication contraire, les dispositions de la PARTIE I de ces Conditions Générales s'appliquent aux Contrats avec les Clients ainsi qu'aux Contrats avec les Consommateurs-Clients. 2. Généralités 2.1 Ces Conditions Générales s'appliquent à toutes les offres, estimations, relations juridiques et Contrats de et/ou avec BLITSBEE. 2.2 En passant une commande, le Consommateur-Client et/ou le Client acceptent les Conditions Générales. 2.3 Toutes les offres et estimations émises par BLITSBEE sont sans obligation, sauf accord contraire explicite de BLITSBEE par écrit. 2.4 Toutes les images, spécifications et/ou données dans les offres et estimations de BLITSBEE sont indicatives et ne peuvent pas donner lieu à une compensation ou à la dissolution du Contrat. 2.5 Les offres et estimations de BLITSBEE ne s'appliquent pas automatiquement aux commandes répétées. 2.6 BLITSBEE se réserve le droit de corriger les erreurs manifestes et/ou les fautes de frappe dans les offres et estimations. Aucune responsabilité n'est acceptée pour les conséquences de telles erreurs. BLITSBEE ne peut être tenue à son offre et/ou estimation si le Consommateur-Client et/ou le Client aurait dû comprendre que l'offre et/ou estimation, ou une partie de celle-ci, contenait une erreur manifeste ou une faute de frappe. 2.7 Les dérogations et additions à ces Conditions Générales ne sont valables que si elles sont expressément convenues par écrit. 2.8 Les accords et/ou engagements supplémentaires (oraux) pris consécutivement par ou au nom de BLITSBEE ne sont contraignants que s'ils sont expressément confirmés par BLITSBEE par écrit. 2.9 L'utilisation des propres Conditions du Consommateur-Client et/ou du Client est expressément rejetée. 2.10 Si une disposition de ces Conditions Générales devait devenir invalide ou être détruite, les autres dispositions de ces Conditions Générales resteront applicables, inchangées et en vigueur. 2.11 Si le Consommateur-Client et/ou le Client devrait être constitué de plus d'une personne ou entité juridique, chacune de ces personnes ou entités juridiques sera conjointement et solidairement responsable envers BLITSBEE des obligations découlant du Contrat. 2.12 BLITSBEE a le droit de changer et/ou de compléter ces Conditions Générales. 2.13 Le Consommateur-Client et/ou le Client n'est/ne sont pas autorisé(s) à transférer tout droit ou obligation en vertu du Contrat à des tiers sans l'autorisation écrite de BLITSBEE. 3. Établissement du Contrat 3.1 Sous réserve des dispositions des articles 3.3 et 3.4 de ces Conditions Générales, le Contrat prend effet suite à la confirmation écrite par BLITSBEE de l'acceptation de l'offre par le Consommateur-Client et/ou le Client. 3.2 Si le Consommateur- Client et/ou le Client ont accepté l'offre de BLITSBEE par des moyens électroniques, BLITSBEE confirmera l'acceptation de l'offre par le Consommateur-Client et/ou le Client électroniquement. 3.3 BLITSBEE se réserve le droit de refuser la conclusion du Contrat dans un délai de 5 jours ouvrables après la réception de l'acceptation par le Consommateur-Client et/ou le Client sans donner de motif, ou de n'accepter que sous la condition que l'expédition se fasse après paiement ou contre remboursement. 3.4 BLITSBEE est autorisée à effectuer un contrôle en cas de commande dans laquelle le paiement sera effectué ultérieurement ou par carte de crédit. Sur la base de ce contrôle, BLITSBEE peut proposer un mode de paiement alternatif ou refuser la conclusion du Contrat. Pour des montants plus importants, BLITSBEE peut soumettre cela à la condition que la commande soit envoyée contre remboursement. Dans ce cas, BLITSBEE paiera les frais de contre-remboursement. 3.5 Si BLITSBEE rejette la conclusion du Contrat sur la base des articles 3.3 et/ou 3.4 de ces Conditions Générales, le Consommateur-Client et/ou le Client n'aura pas droit à une compensation. 3.6 Si BLITSBEE fait usage de ses droits en vertu des articles 3.3 et 3.4 de ces Conditions Générales alors que la commande a déjà été payée, BLITSBEE essaiera de rembourser le paiement par le mode de paiement utilisé par le Consommateur-Client et/ou le Client. Si cela n'est pas possible, BLITSBEE contactera le Consommateur-Client et/ou le Client afin de rembourser le paiement par une autre méthode. 3.7 BLITSBEE est autorisée à exécuter le Contrat par étapes. 3.8 Chaque Contrat est conclu sous la condition suspensive de la disponibilité suffisante des biens concernés. 4. Prix 4.1 Tous les prix sont indiqués en euros et incluent la TVA. 4.2 Tous les prix indiqués excluent les frais d'emballage, d'expédition et de livraison, sauf accord contraire par écrit. 4.3 Les prix ne sont pas augmentés pendant la durée de l'offre, sauf si des mesures légales l'exigent ou si le fabricant ou le fournisseur met en œuvre des augmentations de prix intermédiaires. 5. Paiement 5.1 BLITSBEE est autorisée à facturer immédiatement après la conclusion du Contrat avec le Consommateur-Client et/ou le Client. 5.2 Le paiement des factures (en ligne) doit être effectué dans les 14 jours suivant la date de la facture de la manière indiquée par BLITSBEE, et selon les termes de paiement indiqués par BLITSBEE. Lors de l'utilisation d'Afterpay, les conditions de paiement d'AfterPay s'appliqueront. 5.3 En cas de non-paiement ou de paiement tardif par le Consommateur-Client et/ou le Client, BLITSBEE aura le droit de résilier le contrat. Dans ce cas, le Consommateur-Client et/ou le Client n'auront pas droit à une compensation. 5.4 Le Client n'est pas autorisé à compenser ou à suspendre un paiement. 6. Livraison 6.1 BLITSBEE livrera les biens ou services achetés après que le montant total de la facture ainsi que les frais de livraison supplémentaires encourus soient payés à BLITSBEE par le Consommateur-Client et/ou le Client, sauf accord contraire. 6.2 Le lieu de livraison est l'adresse indiquée à BLITSBEE par le Consommateur-Client et/ou le Client. 6.3 Les délais de livraison mentionnés dans les annonces ou sur le site web de BLITSBEE sont indicatifs. Aucun droit ne peut donc être dérivé des périodes stipulées. BLITSBEE traitera les Accords acceptés avec un Consommateur-Client dès que possible, mais au plus tard dans les 30 jours, sauf si une autre période de livraison a été convenue. Si la livraison est retardée, ou si une commande n'est pas ou seulement partiellement exécutée, le Consommateur-Client sera informé au plus tard 30 jours après la passation de la commande. Dans ce cas, le Consommateur-Client a le droit de résilier l'Accord sans pénalité. 6.4 Le risque de dommage et/ou de perte des marchandises est à la charge de BLITSBEE jusqu'au moment de la livraison au Consommateur-Client ou à un représentant préalablement désigné et communiqué à BLITSBEE, sauf accord contraire explicite. 6.5 Si l'Accord est conclu avec un Client, la livraison sera ex-entrepôt. À partir du moment de la livraison, le risque de dommage et/ou de perte incombe au Client. 7. Garantie et Réclamations 7.1 Le Consommateur-Client et/ou le Client doit inspecter les marchandises livrées au moment de la livraison. Si les marchandises livrées sont incorrectes, défectueuses ou incomplètes, le Consommateur-Client et/ou le Client doit immédiatement signaler ces défauts à BLITSBEE par écrit (avant de procéder au retour à BLITSBEE). Tout défaut ou livraison incorrecte des marchandises doit et peut être signalé à BLITSBEE par écrit, dans un délai maximum de 7 jours après la livraison. Les marchandises doivent être retournées dans l'emballage d'origine (y compris les accessoires et la documentation accompagnante) et être encore dans un état neuf. L'utilisation après la découverte du défaut, les dommages survenus après la découverte du défaut, l'utilisation et/ou la revente après avoir constaté des défauts annulent complètement le droit de réclamation et de retour des marchandises. 7.2 Si l'Accord est conclu avec un Client, tout défaut visible doit être signalé par écrit à BLITSBEE dans les 2 jours ouvrables suivant la livraison, sous peine de perte de droits. 7.3 Le régime de garantie de BLITSBEE et les termes correspondent à la période de garantie d'usine des marchandises livrées. Cependant, BLITSBEE ne sera jamais responsable de l'adéquation finale des marchandises fournies pour toute application individuelle par le Consommateur-Client et/ou le Client, ni pour tout conseil quant à son utilisation ou application des marchandises. 7.4 Si les réclamations du Consommateur-Client et/ou du Client sont jugées valables par BLITSBEE, BLITSBEE remplacera, à sa discrétion, les marchandises livrées gratuitement ou conclura un arrangement écrit sur la compensation avec le Consommateur-Client et/ou le Client, à condition que le montant de la compensation soit toujours limité au maximum au montant de la facture des marchandises concernées. Cependant, BLITSBEE ne sera en tout temps responsable que dans les limites de l'article 11 de ces Conditions Générales. 7.5 La garantie de l'article 7.4 est nulle si : a) Le Consommateur-Client et/ou le Client a réparé et/ou modifié lui-même les marchandises livrées, ou les a fait réparer et/ou modifier par des tiers ; b) Les marchandises livrées ont été exposées à des circonstances inhabituelles ou autrement traitées avec négligence ou manipulées contrairement aux instructions données par BLITSBEE et/ou sur l'emballage ou les étiquettes ; c) L'infériorité en tout ou en partie est le résultat de directives que le Gouvernement a imposées ou imposera concernant la nature ou la qualité des matériaux utilisés. 8.0 Retours 8.1 Le retour des marchandises livrées se fait aux frais et aux risques du Consommateur-Client et/ou du Client, et n'est autorisé qu'après le consentement écrit de BLITSBEE sous les conditions fixées par BLITSBEE. 8.2 Les marchandises traitées en totalité ou en partie, endommagées et les marchandises emballées dont l'emballage manque, ne peuvent jamais être retournées. 9.0 Réserve de propriété 9.1 Toutes les marchandises livrées au Consommateur-Client et/ou au Client restent la propriété de BLITSBEE jusqu'à ce que toutes les sommes dues par le Consommateur-Client et/ou le Client pour les marchandises livrées en vertu de l'Accord, ainsi que toutes les sommes encore dues en vertu des obligations de paiement, soient payées en totalité à BLITSBEE. 9.2 Tant que la propriété des marchandises livrées n'est pas encore passée au Consommateur-Client et/ou au Client, il ne peut pas nantir les marchandises, transférer la propriété ou accorder à des tiers d'autres droits sur celles-ci. 9.3 Le Client est autorisé à vendre et à fournir des marchandises livrées sous réserve de propriété à des tiers dans le cadre de ses activités commerciales normales. Le Client est tenu de conserver les marchandises livrées sous réserve de propriété, de les traiter avec soin, reconnaissables comme la propriété de BLITSBEE. 9.4 Si le Client ne respecte pas les stipulations de l'article 9.3 de ces Conditions Générales, il est présumé que les marchandises de nature similaire à celles fournies par BLITSBEE lui appartiennent. 9.5 Le Consommateur-Client et/ou le Client est tenu d'assurer les marchandises livrées contre le feu et l'explosion, les dégâts des eaux, ainsi que contre le vol, pendant la durée de la réserve de propriété, et la police d'assurance peut être demandée et inspectée à la première demande de BLITSBEE. 10. Force Majeure 10.1 En cas de force majeure, BLITSBEE aura le droit de suspendre tout ou partie du respect de ses engagements en vertu de l'Accord et le Consommateur-Client et/ou le Client ne pourra pas réclamer le respect ou une compensation. 10.2 La force majeure est comprise comme toute cause étrangère, ainsi que toute circonstance qui ne peut raisonnablement être considérée comme faisant partie de son risque. Les retards ou la non-exécution de nos fournisseurs, les dysfonctionnements d'Internet, les dysfonctionnements de l'électricité, les dysfonctionnements du trafic de courriels et les dysfonctionnements ou changements de technologie fournis par des parties externes, les problèmes de transport, les grèves, les mesures gouvernementales, les retards dans les livraisons, la négligence des fournisseurs et/ou des fabricants de BLITSBEE ainsi que de ses assistants, la maladie parmi le personnel, les défauts dans l'équipement ou les moyens de transport, s'appliquent spécifiquement comme force majeure. 10.3 En cas de force majeure, BLITSBEE se réserve le droit de suspendre ses obligations et est également en droit de résilier l'Accord en totalité ou en partie ou d'insister pour que le contenu de l'Accord soit modifié de manière à ce que l'exécution reste possible. BLITSBEE ne sera en aucun cas tenu de payer une amende ou une compensation. 10.4 Si BLITSBEE a déjà rempli une partie de ses obligations au moment du début de la force majeure, ou n'est en mesure de remplir ses obligations que partiellement, BLITSBEE aura le droit de facturer séparément la partie déjà livrée ou livrable, et le Client sera obligé de payer cette facture comme s'il s'agissait d'un Accord séparé. Cependant, cela ne s'applique pas si la partie déjà livrée ou livrable n'a pas de valeur indépendante. 11.Responsabilité 11.1 La responsabilité de BLITSBEE, ainsi que celle de ses représentants/agents, employés et tiers engagés par BLITSBEE, sera toujours limitée au montant qui sera payé dans ce cas en vertu de l'assurance responsabilité civile applicable de BLITSBEE, plus le montant de la franchise payable par BLITSBEE selon les termes et conditions de la police applicable. Si pour une raison quelconque, aucun avantage n'est payé en vertu de la police d'assurance mentionnée ci-dessus, toute responsabilité de BLITSBEE sera toujours limitée au montant que le Consommateur-Client et/ou le Client a payé à BLITSBEE en vertu de l'Accord, ou la partie de celui-ci, sur la base de laquelle la responsabilité a été encourue, jusqu'à un maximum de 1 000 EUR. 11.2 BLITSBEE ne sera en aucun cas responsable des dommages indirects, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages consécutifs (aux individus ou aux entreprises), l'interruption d'activité, la perte de profits ou de revenus, les économies perdues et/ou les dommages dus à la stagnation des affaires. 12. Limitations/contraintes de temps 12.1 Si l'Accord est conclu avec un Client, le délai de prescription de toutes les réclamations et litiges du Client envers BLITSBEE, par dérogation aux délais de prescription légaux, sera de 3 mois à compter de l'émergence de ces réclamations et litiges. Si l'accord est conclu avec un Consommateur-Client, la période de limitation susmentionnée sera de 13 mois. 13 Administration des détails 13.1 Si un Consommateur-Client et/ou Client passe une commande chez BLITSBEE, ses données (personnelles) sont incluses dans le fichier client de BLITSBEE. BLITSBEE se conforme à la loi sur la protection des données personnelles (Wbp) et ne fournit aucune donnée personnelle à des tiers. Voir notre politique de confidentialité (https://blitsbee.com/pages/privacy-policy). 13.2 BLITSBEE respecte la confidentialité de ses utilisateurs de site web et est responsable du traitement confidentiel des détails personnels. 13.3 BLITSBEE utilise une liste de diffusion dans certains cas. Chaque envoi contient des instructions sur la façon de se retirer de la liste. 14 Droit applicable et litiges 14.1 Le droit néerlandais est applicable à tous les accords auxquels ces Conditions Générales s'appliquent, en totalité ou en partie. L'applicabilité de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises de 1980 (Convention de Vienne sur la vente/CISG) est expressément exclue. 14.2 Tous les litiges en relation avec ou découlant de cet Accord seront soumis au tribunal compétent d'Amsterdam, à moins que BLITSBEE ne préfère soumettre le litige au tribunal compétent du lieu de résidence du Consommateur-Client et/ou du Client. PARTIE II Les dispositions de la PARTIE II de ces Conditions Générales s'appliqueront uniquement aux Accords avec des Consommateurs-Clients et s'appliquent en plus des dispositions de la PARTIE I de ces Conditions Générales. En cas d'incompatibilité de toute disposition de la PARTIE II avec toute disposition de la Partie I, la disposition pertinente de la PARTIE II prévaudra. 15 Droit de rétractation 15.1 Dans le cas où un Consommateur-Client a commandé des biens ou services chez BLITSBEE via Internet, téléphone ou par courrier, les dispositions suivantes s'appliquent. Pour la fourniture de produits 15.2 Lors de l'achat de produits, le Consommateur-Client a le droit de résilier l'Accord sans donner de raison, dans les 14 jours. Cette période commence le lendemain de la réception des biens par le Consommateur-Client ou un représentant désigné par le Consommateur-Client et notifié à BLITSBEE à l'avance. 15.3 Pendant cette période, le Consommateur-Client doit manipuler les biens et l'emballage avec soin. Il ne doit déballer ou utiliser le produit que de manière nécessaire pour évaluer s'il souhaite conserver le produit. S'il exerce son droit de rétractation, il doit retourner le produit avec tous les accessoires et - si raisonnablement possible - dans son état et emballage d'origine, à BLITSBEE conformément aux instructions raisonnables et claires fournies par BLITSBEE. 15.4 Si le Consommateur-Client souhaite exercer son droit de rétractation, il doit le faire savoir à BLITSBEE dans les 14 jours suivant la réception du produit. Le Consommateur-Client doit informer BLITSBEE à l'aide du formulaire de retour (Annexe 1). Le Consommateur-Client doit retourner le produit dans les 14 jours après avoir exprimé son intention de faire usage de son droit de rétractation. Le Consommateur-Client doit prouver que les biens fournis ont été renvoyés à temps, par exemple au moyen d'une preuve d'envoi. 15.5 Si, après l'expiration de la période de rétractation de 14 jours, le Consommateur-Client n'a pas exprimé son intention de faire usage de son droit de rétractation ou ne retourne pas le produit à BLITSBEE, la vente deviendra un fait. 15.6 Le Consommateur-Client est responsable de toute diminution de la valeur des biens si le traitement de ceux-ci va au-delà de ce qui est nécessaire pour déterminer la nature, les caractéristiques et le fonctionnement. Pour la fourniture de services 15.7 Pour la fourniture de Services, le Consommateur-Client a le droit de résilier l'Accord sans donner de raisons pendant au moins quatorze jours, à compter du jour de la conclusion de l'Accord. Ceci ne sera plus gratuit dans les dernières 96 heures précédant la livraison. 15.8 Pour faire usage de son droit de rétractation, le Consommateur-Client doit agir conformément aux instructions raisonnables et claires émises à cet égard par BLITSBEE au moment de l'offre et/ou au plus tard à la livraison. Coûts en cas de rétractation 15.9 Si le Consommateur-Client fait usage de son droit de rétractation, au maximum le coût total du retour sera à sa charge, à la fois en cas de ventes et avec services. 15.10 Si le Consommateur-Client a payé un montant, BLITSBEE remboursera ce montant dès que possible, mais au plus tard 14 jours après l'annulation, à condition que les biens doivent déjà avoir été reçus par BLITSBEE. 15.11 BLITSBEE exclut le droit de rétractation du Consommateur-Client pour les biens et services décrits au paragraphe 1 et 2. 15.10.1 : Produits : a) qui ont été créés par BLITSBEE sur la base des spécifications du Consommateur-Client ; b) qui sont clairement de nature personnelle ; c) qui ne peuvent pas être retournés en raison de leur nature ; d) qui peuvent se gâter ou vieillir rapidement ; e) dont le prix fluctue sans que BLITSBEE n'ait de contrôle sur celui-ci ; f) pour les enregistrements audio et vidéo et les logiciels informatiques pour lesquels le Consommateur-Client a rompu le sceau. g) pour les produits hygiéniques dont le Consommateur-Client a rompu le sceau. 15.10.2 : Services : a) tels que la location de logements de vacances, le transport de biens, la location de voitures, les services de loisirs, à réaliser à une date donnée ou pendant une période spécifiée ; b) dont la fourniture a commencé avec le consentement explicite du Consommateur-Client, avant l'expiration du délai de réflexion de 14 jours ; c) sur les paris et les loteries. Modèle de formulaire d'annulation du Consommateur-Client Modèle de formulaire d'annulation Remplissez et renvoyez ce formulaire uniquement si vous souhaitez annuler l'Accord. À : BLITSBEE Churchill-laan 268-4 1078 GA Amsterdam info@blitsbee.com Je/Nous (*) vous informons par la présente que je/nous (*) souhaitons annuler notre accord sur la vente des biens suivants / la fourniture (*) du service suivant : Commandé le (*) / Reçu le (*) Nom(s) du/des Consommateur(s) Client(s) Adresse du/des Consommateur(s) Client(s) Signature du/des Consommateur(s) Client(s) Date (*) Veuillez barrer ce qui ne s'applique pas.

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